Avertissements

Le texte ci-dessous s'applique au site Web. En faisant usage du site Web, vous acceptez la présente clause de non-responsabilité.

  • Dans cette clause sont entendus par :
    • le site Web : toute page Web sur laquelle l'éditeur insère un hyperlien vers la présente clause de non-responsabilité, dans l'intention de la faire valoir pour la présente page ;
    • l'éditeur : l'éditeur autorisé de la page Web ;
    • usage(s) : entre autres chargement, ouverture de session, affichage à l'écran, consultation, lecture, visualisation, écoute, traitement, remplissage (de formulaire), envoi, copie (temporaire), sauvegarde, transmission, diffusion, usage de services, exécution d'actes juridiques (comme acheter ou location);
    • vous : toute personne physique ou morale représentée ou non qui fait usage de la page Web ;
    • le contenu : entre autres les textes, illustrations, hyperliens, extraits audio et/ou vidéo et/ou autres objets ;
    • préjudice : tout dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit, entre autres la perte de données et de biens, le manque à gagner ou tout autre préjudice économique.
  • L'éditeur s'efforce d'actualiser régulièrement le contenu du site Web et/ou de le compléter. Malgré ses soins et son attention, il est possible que ce contenu soit incomplet et/ou inexact.
  • L'éditeur fournit le contenu du site Web dans l'état dans lequel il se trouve réellement, sans garantie ni gage en ce qui concerne sa validité, son adaptation à un but donné ou autre. 
  • L'éditeur n'est pas responsable d'un préjudice causé ou menaçant d'être causé par et découlant de / relatif à l'usage du site Web d'une façon quelconque, ou à l'impossibilité de consulter ce site. 
  • L'éditeur est en droit de (faire) modifier ou mettre fin au site Web comme bon lui semble et au moment de son choix, avec ou sans préavis. Il n'est pas responsable des conséquences de cette modification ou de cette cessation. 
  • Sous réserve de la présente clause, l'éditeur n'est pas responsable de la connexion de fichiers de tiers au site Web. La connexion n'implique pas une validation de ces fichiers.
  • L'usage non autorisé ou abusif du site Web ou de son contenu peut constituer une infraction aux droits intellectuels et à la réglementation en matière de protection de la vie privée, de publication et/ou de communication au sens le plus large du terme. Vous êtes responsable de tout ce que vous envoyez à partir du site Web. 
  • L'éditeur se réserve le droit de vous refuser l'autorisation d'utiliser le site Web et/ou certains services qui y sont proposés. En corollaire à ce qui précède, il peut surveiller l'accès au site Web. 
  • Vous protégerez et garantirez l'éditeur, ses collaborateurs, représentants, détenteurs de licence, partenaires commerciaux et l'auteur de la présente clause de non-responsabilité, contre toute mesure judiciaire et extrajudiciaire, condamnation et autres, y compris les frais d'assistance judiciaire, de comptabilité et autres engagés par des tiers suite à ou en raison de votre usage du site Web, votre infraction à un règlement légal quelconque ou de droits de tiers.

Tous droits réservés.